Liste des maladies à déclaration obligatoire.
Les maladies à déclaration obligatoire.
Depuis Juin 2016, 33 maladies sont à déclaration obligatoire (MDO). Parmi elles, 31 sont des maladies infectieuses et 2 sont non-infectieuses (mésothéliomes, et saturnisme chez les enfants mineurs).
L'arrêté du 11 Juin 2016 (JO 18 Juin 2016) a ajouté à la liste existante 2 nouvelles maladies à déclaration obligatoire :
• Schistosomiase (bilharziose) urogénitale autochtone
• Zika
On distingue deux groupes de MDO :
• 29 MDO qui nécessitent à la fois une intervention urgente locale, nationale ou internationale et une surveillance pour la conduite et l'évaluation des politiques publiques au sens des catégories 1 et 2 de l'article L 3113-1 du code de la santé publique ;
• 4 maladies pour lesquelles seule une surveillance est nécessaire au sens de la catégorie 2 de l'article L3113-1 du code la santé publique :
- Infection par le VIH quel que soit le stade, de
- Hépatite B aiguê
- Tétanos
- Mésothéliomes.
Nouveau dispositif de déclaration obligatoire du VIH/sida
Pour moderniser le processus de notification, de réduire les délais mais également de faciliter les échanges entre les différents acteurs de la déclaration obligatoire, un nouveau dispositif de déclaration obligatoire de l'infection par le VIH et du SIDA est en place, permettant la transmission des informations via l'application e-DO.(cf. liste ci-après).
La procédure de déclaration via l'application e-DO peut être consultée sur le site :
http://www.santepubliquefrance.fr (rubrique maladies à déclaration obligatoire).
Ce nouveau dispositif de déclaration en ligne via l'application e-DO a été lancé le 15 janvier 2016 pour les sites pilotes de Guyane et d'Ile-de-France, dispositif généralisé en Avril 2016 sur l'ensemble du territoire national.
Une circulaire spécifique sur le déploiement de l'application e-DO pour la déclaration de l'infection par le VIH/ Sida sera communiquée très prochainement.
Liste des maladies à déclaration obligatoire
Botulisme
Brucellose
Charbon
Chikungunya
Dengue
Diphtérie
Fièvres hémorragiques africaines
Fièvre jaune
Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes
Hépatite aiguë A
Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B Infection par le VIH quel qu'en soit le stade
Infection invasive à méningocoque
Légionellose Listériose Mésothéliomes
Orthopoxviroses dont la variole
Paludisme autochtone
Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer
Peste Poliomyélite Rage Rougeole
Saturnisme chez les enfants mineurs
Schistosomiase {bilharziose) urogénitale autochtone {Arrêté 11 Juin 2016)
Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines
Tétanos
Toxi-infection alimentaire collective
Tuberculose (incluant la surveillance des résultats issus de traitement) Tularémie
Typhus exanthématique
Zika (Arrêté 11 Juin 2016)