Mai 2016 (PDF - 373,5 K.o.)
Février 2017 ( - 0 K.o.)
Février 2017 ( - 0 K.o.)
Janvier 2016 (PDF - 362,9 K.o.)
Guide Pratique à l'usage du Conseil départemental.
Juin 2010 (PDF - 607,2 K.o.)
Alerte à l'arnaque !....
Janvier 2015 (PDF - 1,7 M.o.)
Mars 2013 (PDF - 154,1 K.o.)
Informations sur les retraites des conjoints collaborateurs.
Mai 2007 (PDF - 414,6 K.o.)
ACOPSANTÉ: Régime de base et retraite complémentaire
Août 2009 (PDF - 11,1 K.o.)
Grippe A H1N1: indications pour adresser un enfant à l'hôpital de référence, Jean Verdier à Bondy
Juillet 2014 (PDF - 123,8 K.o.)
Le Conseil national de l'Ordre se prononce.
Avril 2013 (PDF - 824,9 K.o.)
Avril 2013 (PDF - 824,9 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 72,9 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 72,9 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 55,6 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 55,5 K.o.)
Mars 2012 (DOC - 809,5 K.o.)
Appel à candidature -
Décembre 2016 (PDF - 224,3 K.o.)
Lignes téléphoniques spécifiquement dédiées aux médecins pour avis seniorisé
Juillet 2009 (PDF - 94,9 K.o.)
L'AFSSAPS fait appel à candidature d'experts qui souhaiteraient siéger au sein du Comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé.
Octobre 2014 (PDF - 1,4 M.o.)
Octobre 2014 (PDF - 1,0 M.o.)
Juillet 2012 (PDF - 1,1 M.o.)
Arrêté portant règlement de qualification des médecins.
Septembre 2013 (PDF - 165,5 K.o.)
Avril 2007 (DOC - 26,5 K.o.)
Décembre 2015 (PDF - 160,7 K.o.)
Relatif au contrat type de praticien territorial de médecine ambulatoire.
Avril 2017 (JPG - 874,1 K.o.)
Octobre 2014 (PDF - 994,2 K.o.)
Juin 2010 (PDF - 152,0 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 58,8 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 62,8 K.o.)
Octobre 2007 (PDF - 42,0 K.o.)
Juin 2011 (PDF - 495,2 K.o.)
Juin 2011 (PDF - 418,4 K.o.)
Avril 2011 (PDF - 2,5 M.o.)
Janvier 2012 (PDF - 120,5 K.o.)
Attention à un nouveau type d'escroquerie.
Janvier 2012 (PDF - 120,5 K.o.)
Attention à une nouveau type d'escroquerie.
Juin 2013 (PDF - 42,6 K.o.)
Septembre 2013 (PDF - 616,4 K.o.)
Juin 2015 (PDF - 19,8 K.o.)
Mars 2015 (PDF - 531,7 K.o.)
Mars 2012 (PDF - 954,0 K.o.)
Novembre 2012 (PDF - 169,9 K.o.)
Février 2012 (PDF - 499,7 K.o.)
Février 2012 (PDF - 687,4 K.o.)
Juillet 2012 (PDF - 252,6 K.o.)
Circulaire concernant la Qualification de Spécialiste en Médecine Générale
Janvier 2010 (PDF - 80,1 K.o.)
Décembre 2012 (PDF - 68,9 K.o.)
Février 2007 (PDF - 109,2 K.o.)
Les dispositions du présent code s’imposent aux médecins inscrits au tableau de l’Ordre , à tout médecin exécutant un acte professionnel dans les conditions prévues à l’article L.356-1 du code de la santé publique ou par une convention internationale , ainsi qu’aux étudiants en médecine effectuant un remplacement ou assistant un médecin dans le cas prévu à l’article 87 du présent code . Conformément à l’article L. 409 du code de la santé publique, l’Ordre des médecins est chargé de veiller au respect de ces dispositions. Les infractions à ces dispositions relèvent de la juridiction disciplinaire de l’Ordre.
Juin 2007 (PDF - 2,9 M.o.)
Mai 2012 (PDF - 1009,1 K.o.)
Mai 2012 (PDF - 132,7 K.o.)
Mai 2012 (PDF - 340,5 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 39,5 K.o.)
Septembre 2011 (PDF - 226,5 K.o.)
Attention au respect de la déontologie....
Mars 2012 (PDF - 274,2 K.o.)
Le CNOM nous informe de la parution au JO du 21 Février 2012...
Mai 2010 (PDF - 293,0 K.o.)
Le décret fixant le montant de la contribution forfaitaire aux frais de gestion due par les professionnels, organismes ou établissements qui n'assurent pas la transmission électronique pour la facturation de leurs actes, produite ou prestations aux organismes d'assurance maladie obligatoire a été publié au J.O. du 5 Mai 2010.
Novembre 2013 (PDF - 251,0 K.o.)
Le CNOM nous informe
Février 2016 (PDF - 1,5 M.o.)
Février 2016 (PDF - 1,5 M.o.)
Juin 2008 (PDF - 100,7 K.o.)
Juin 2008 (DOC - 161,5 K.o.)
Septembre 2011 (PDF - 124,9 K.o.)
La DGS attire l'attention des praticiens sur une obligation de déclaration des morsures canines.
Octobre 2014 (PDF - 59,4 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 68,0 K.o.)
Si vous êtes victime d'un incident, veuillez remplir le bordereau de déclaration et adressez le au Conseil départemental. Avec la création d'un " Observatoire", le Conseil national veut assurer un suivi de l'insécurité à laquelle sont exposés les médecins dans leur exercice professionnel La diffusion de la " fiche de signalement " va permettre aux médecins victimes d'agression de transmettre l'information vers leur conseil départemental. D'une part, pour que le médecin agressé reçoive, s'il le souhaite, le soutien de l'institution ordinale . D'autre part, pour permettre au Conseil de l'Ordre de connaître plus précisément la nature des événements au niveau local, d'analyser les problèmes rencontrés par les praticiens et d'étudier les réponses possibles. Le suivi sur un plus long terme devrait également permettre d'évaluer les effets des mesures mises en place.
Juin 2007 (PDF - 83,0 K.o.)
Décembre 2015 (PDF - 155,0 K.o.)
Relatif au contrat type de praticien territorial de médecine ambulatoire.
Mars 2007 (DOC - 44,0 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 63,4 K.o.)
Juin 2007 (PDF - 253,7 K.o.)
Janvier 2012 (PDF - 258,7 K.o.)
Le NOM nous informe.
Octobre 2014 (PDF - 472,1 K.o.)
Novembre 2014 (PDF - 799,9 K.o.)
Livret de sécurité.
Octobre 2015 (XLS - 54,0 K.o.)
"POLICIERS CORRESPONDANTS SÛRETE" Chargé de répondre aux questions des professionnels et/ou institutions en matière de prévention technique de la malveillance et d'effectuer des consutations de sûreté.
Octobre 2015 (XLS - 68,0 K.o.)
Officier SAIP "POLICIERS REFERENTS ACCUEIL chargé de répondre aux attentes et aux questions de la population et d'orienter les victimes, d'assurer la prise en compte satisfaisante du public, informer la hiérarchie en cas de difficultés, assurer un suivi du logiciel accueil et des temps d’attente, diffuser et exploiter le questionnaire de satisfaction, coordonner la prise en compte du public par toutes les unités en réglant le cas échéant les conflits".
Octobre 2015 (XLS - 58,0 K.o.)
"POLICIERS REFERENTS PREVENTION COMMUNICATION" chargés : · des actions partenariales dans le domaine de la sécurité partagée avec les professions exposées : La Poste, les commerçants, les bailleurs sociaux, les professionnels de santé, les buralistes, etc… ; · des relations police – jeunes ; · des actions de communication.
Octobre 2015 (XLS - 41,5 K.o.)
Livret de sécurité
Janvier 2015 (PDF - 191,0 K.o.)
Août 2014 (PDF - 228,2 K.o.)
Mai 2017 (PDF - 76,3 K.o.)
Fiche pratique
Mai 2012 (PDF - 754,8 K.o.)
Arrêté fixant le modèle de dossier de demande d'admission dans les EHPAD.
Mai 2012 (PDF - 207,4 K.o.)
Dossier type d'admission en EHPAD
Mai 2012 (PDF - 95,8 K.o.)
Décret relatif au dossier de demande d'admission dans les EHPAD.
Février 2017 (PDF - 1,4 M.o.)
Plaquette d'information
Février 2017 (PDF - 592,0 K.o.)
Cartes des territoires.
Février 2017 (PDF - 57,7 K.o.)
Villes d'intervention.
Mai 2012 (PDF - 234,1 K.o.)
Attention à l'arnaque....
Janvier 2008 (PDF - 273,0 K.o.)
Janvier 2008 (PDF - 6,9 M.o.)
Juillet 2008 (PDF - 10,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 204,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 1,6 M.o.)
Septembre 2009 (PDF - 143,5 K.o.)
Conduite à tenir pour les femmes enceintes en cas d'épidémie de grippe H1N1
Août 2011 (PDF - 347,0 K.o.)
Août 2011 (PDF - 347,0 K.o.)
Novembre 1999 (PDF - 347,0 K.o.)
Août 2011 (PDF - 316,7 K.o.)
Décembre 2007 (PDF - 28,9 K.o.)
Ce questionnaire est à compléter dans les 12 mois qui siuvent le début du traitement ou le diagnostic pour tous les cas déclarés de tuberculose. cette fiche sear envoyée au médecin déclarant par la DDASS. Attention: cette fiche ne concerne QUE les cas de tuberculose maladie.
Décembre 2007 (PDF - 34,6 K.o.)
La fiche de déclaration initiale de la tuberculose a été modifiée en janvier 2007. Voici la fiche à utiliser dorénavant.
Juillet 2009 (DOC - 55,0 K.o.)
Octobre 2014 (PDF - 556,9 K.o.)
Novembre 2009 (PDF - 68,0 K.o.)
Novembre 2014 (PDF - 67,7 K.o.)
Septembre 2011 (DOC - 851,5 K.o.)
Décembre 2012 (PDF - 269,9 K.o.)
Mai 2017 (PDF - 196,9 K.o.)
Mai 2009 (PDF - 145,7 K.o.)
Des réponses à vos questions sur la grippe A (H1N1)
Septembre 2009 (PDF - 512,9 K.o.)
Communiqué du CNOM 22/09/2009
Août 2009 (PDF - 11,1 K.o.)
Voici un ensemble de conseils pour les parents d'un enfant suspect de grippe A
Novembre 2009 (PDF - 74,7 K.o.)
Un ensemble de questions-réponses sur la vaccination contre la grippe A rédigé par le Dr R Cohen, pédiatre, actualisé au 9 novembre 2009
Août 2009 (PDF - 11,9 K.o.)
Avril 2013 (PDF - 824,9 K.o.)
Mai 2009 (PDF - 288,3 K.o.)
Des gestes simples pour éviter les risques de transmission
Juin 2017 (PDF - 1,7 M.o.)
Octobre 2010 (PDF - 2,4 M.o.)
Elaboré par Milivudes Mis en ligne en octobre 2010
Février 2013 (PDF - 411,1 K.o.)
Mai 2007 (PDF - 413,5 K.o.)
Novembre 2007 (PDF - 473,5 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 30,9 K.o.)
Novembre 2010 (PDF - 6,1 M.o.)
Septembre 2011 (PDF - 2,6 M.o.)
Janvier 2016 (PDF - 89,3 K.o.)
Mai 2017 (PDF - 539,8 K.o.)
Fiche pratique
Mai 2016 (PDF - 295,8 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 35,2 K.o.)
Ouverture des inscriptions pour sa 180ème session en région qui se déroulera du 25 Janvier au 19 Mars 2010 à Paris et en Île de France.
Février 2016 (PDF - 901,8 K.o.)
Février 2016 (PDF - 1,5 M.o.)
Novembre 2010 (PDF - 1,1 M.o.)
Rapport du Conseill économique, social et environnemental
Janvier 2010 (PDF - 84,3 K.o.)
Février 2017 (PDF - 671,8 K.o.)
Mai 2017 (PDF - 543,7 K.o.)
Fiche pratique
Octobre 2014 ( - 0 K.o.)
Attention aux annuaires, numéros surtaxés et/ou Géo localisation erronée....
Juillet 2008 (PDF - 124,9 K.o.)
Le CNOM nous informe: Déclaration de morsure canine.
Mai 2012 (PDF - 653,4 K.o.)
Janvier 2016 (PDF - 224,3 K.o.)
Le Centre de Lutte Anti Tuberculeuse (CLAT) a mis en place une centralisation de l'alerte tuberculose depuis juillet 2015.
Février 2016 (PDF - 1,4 M.o.)
Mars 2010 (PDF - 763,7 K.o.)
La sécurité de l’exercice de la médecine au service de la population séquano-dyonisienne est un domaine d’actualité qui préoccupe l’ensemble des partenaires institutionnels du département. La Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Seine-Saint-Denis et le Conseil Départemental de l’Ordre des médecins ont travaillé ensemble à la réactualisation de ce livret de sécurité, aujourd’hui repris nationalement, et qui contient un certain nombre d’éléments essentiels en matière de sécurité. Ce document évolutif ne pourra résoudre tous les problèmes de sécurité dans l’exercice médical. Néanmoins, il apporte des informations et des conseils parfois simples, permettant de se protéger et de faciliter la recherche d’identité des auteurs d’infractions. Les précautions prises par le professionnel de santé s’ajouteront aux dispositions mises en place par le Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins et aux efforts entrepris par la Police Nationale en termes de protection, de sécurité et de proximité avec le public.
Janvier 2010 (PDF - 178,3 K.o.)
Septembre 2009 (PDF - 37,5 K.o.)
Avril 2008 (PDF - 95,6 K.o.)
Juin 2010 (PDF - 164,4 K.o.)
Attention danger !....
Mai 2017 (PDF - 80,9 K.o.)
Fiche pratique
Février 2013 (PDF - 4,1 M.o.)
Mai 2017 (PDF - 81,8 K.o.)
Fiche pratique
Mars 2017 (PDF - 224,1 K.o.)
Projet de seconde ordonnance relative aux Professions de santé.
Novembre 2009 (PDF - 10,4 K.o.)
Afin de permettre à chaque médecin qui en a besoin de s’adresser à un interlocuteur privilégié de sa commune, vous trouverez la liste des fonctionnaires de police, régulièrement mise à jour.
Mars 2012 (PDF - 157,7 K.o.)
Mars 2007 (DOC - 35,5 K.o.)
Mars 2007 (DOC - 455,5 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 284,7 K.o.)
Octobre 2011 (PDF - 354,1 K.o.)
Notifications. Arrêté du 22 Août 2011.
Mai 2015 (PDF - 19,8 K.o.)
Novembre 2010 (PDF - 838,8 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 1,9 M.o.)
Juin 2007 (DOC - 40,0 K.o.)
Novembre 2008 (XLS - 560,5 K.o.)
Vous participez à la permanence des soins de votre secteur en effectuant des gardes. Afin de les valider auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, téléchargez le tableau en cliquant sur le lien. Après avoir correctement rempli le document en ligne, imprimez le et renvoyez le au Conseil de l'Ordre qui après validation l'adressera à la CPAM et au Centre 15.
Juin 2016 (PDF - 610,6 K.o.)
Avril 2009 (PDF - 69,4 K.o.)
Mai 2012 (PDF - 340,7 K.o.)
L'Agence Nationale de sécurité du Médicament et des Produits de Santé nous informe sur les nouvelles règles de prescription et de délivrance du FLUNITRAZEPAM, BUPRENORPHINE, CLONAZEPAM et CLORAZEPATE DIPOTASSIQUE.
Juillet 2009 (PDF - 32,2 K.o.)
Juin 2011 (DOC - 62,0 K.o.)
Communiqué du CNOM
Janvier 2010 (PDF - 120,3 K.o.)
Le Ministère nous informe...
Juillet 2009 (PDF - 1,3 M.o.)
Consignes de la DGS au 20 juillet 2009
Mars 2011 (PDF - 35,0 K.o.)
Juillet 2009 (PDF - 48,8 K.o.)
La DRASS Ile de France nous informe...
Mai 2017 (PDF - 2,3 M.o.)
Le professionnel de santé face à ses déchets médicaux.
Décembre 2010 (PDF - 4,0 M.o.)
Mai 2017 (PDF - 548,9 K.o.)
Fiche pratique
Février 2017 (PDF - 828,5 K.o.)
Mai 2009 (PDF - 290,9 K.o.)
Mars 2012 (PDF - 1,3 M.o.)
Mai 2016 (PDF - 216,1 K.o.)
Le CNOM s'inquiète des conséquences.
Mai 2016 (PDF - 373,5 K.o.)
Le CNOM propose un type de certificat...
Novembre 2007 (PDF - 60,6 K.o.)
Mai 2007 (DOC - 536,0 K.o.)
Juin 2017 (DOCX - 129,7 K.o.)
Avril 2007 (PDF - 65,5 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 64,0 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 765,2 K.o.)
Juillet 2007 (PDF - 1,9 M.o.)
Avril 2008 (PDF - 1,2 M.o.)
Composée de 23 personnalités aux origines diverses, la mission a écouté, auditionné, analysé rapports et contributions. Elle fait des propositions concrètes. Voici le fruit de son travail.
Novembre 2012 (PDF - 2,4 M.o.)
Juillet 2009 (PDF - 152,9 K.o.)
Janvier 2017 (PDF - 1,5 M.o.)
Janvier 2010 (PDF - 407,5 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 142,4 K.o.)
Texte du 13 juillet 2006
Mars 2011 (PDF - 88,6 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 61,9 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 96,1 K.o.)
Mars 2007 (PDF - 147,0 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 85,8 K.o.)
Décembre 2010 (PDF - 185,5 K.o.)
Mars 2016 (PDF - 341,4 K.o.)
Février 2012 (PDF - 215,6 K.o.)
Février 2012 (PDF - 168,9 K.o.)
Mars 2011 (PDF - 16,7 K.o.)
Février 2010 (PDF - 454,1 K.o.)
Juillet 2011 (PDF - 266,3 K.o.)
Mars 2013 (PDF - 293,4 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 31,0 K.o.)
Mars 2008 (PDF - 187,3 K.o.)
Août 2009 (PDF - 18,4 K.o.)
Décembre 2012 (PDF - 273,4 K.o.)
Août 2012 (DOC - 85,0 K.o.)
Août 2012 (PDF - 722,5 K.o.)
Janvier 2011 (PDF - 6,1 M.o.)
Les infections acquises dans les établissements de santé représentent pour les décideurs, les professionnels et les patients, un fardeau de moins en moins accepté. Les mesures à mettre en oeuvre, proposées par les experts rédacteurs, se sont appuyées sur les preuves scientifiques les plus récentes ou, à défaut, sur un consensus professionnel fort. Elles ont fait l’objet d’une lecture critique par des professionnels du terrain. afin d’en évaluer la faisabilité. La
Avril 2009 (PDF - 65,2 K.o.)
Octobre 2011 (PDF - 255,5 K.o.)
Février 2017 (PDF - 846,2 K.o.)
Mai 2017 (PDF - 80,1 K.o.)
Fiche pratique
Mars 2016 (PDF - 679,0 K.o.)
Novembre 2010 (PDF - 1,2 M.o.)
Novembre 2012 (PDF - 232,7 K.o.)
Février 2016 (PDF - 947,5 K.o.)
Le CNOM publie son avis
Octobre 2014 (PDF - 255,7 K.o.)
Mai 2012 (PDF - 3,3 M.o.)
Pour un consensus départemental sur...
Janvier 2010 (PDF - 265,9 K.o.)
Décembre 2009 (PDF - 255,9 K.o.)
Septembre 2013 (PDF - 827,8 K.o.)
Septembre 2013 (PDF - 567,0 K.o.)
Janvier 2010 (PDF - 91,2 K.o.)
Décembre 2014 (PDF - 228,9 K.o.)
Décembre 2014 (PDF - 1,1 M.o.)
Décembre 2014 (PDF - 552,7 K.o.)
Décembre 2014 (PDF - 149,7 K.o.)
Décembre 2014 (PDF - 1,2 M.o.)
Décembre 2014 (PDF - 270,6 K.o.)
Décembre 2014 (PDF - 231,9 K.o.)
Août 2014 (PDF - 433,8 K.o.)
Octobre 2015 (PDF - 203,3 K.o.)
Livret de sécurité.
Mars 2012 (PDF - 203,1 K.o.)
Juillet 2010 (PDF - 3,6 M.o.)
Mars 2011 (PDF - 81,8 K.o.)
Mars 2016 (PDF - 1,4 M.o.)
